Halte au prélèvement automatique, vive le virement bancaire !

Pour ne plus payer automatiquement une facture, il faut annuler l’autorisation de prélèvement. Cette demande se fait auprès du créancier. L'alternative passe par faire une demande de rejet de prélèvement auprès de sa banque.

Par , à jour le

stop au prélèvement automatique
Avec un virement, c'est nous qui contrôlons notre compte bancaire. Avec un prélèvement, on donne la permission à quelqu'un d'autre de se payer tout seul...
  1. Prélèvement bancaire abusif ou non autorisé
  2. Révoquer un prélèvement automatique
  3. Frais de rejet ou d’opposition de prélèvement
  4. Délai pour un rejet de prélèvement, tardif ou déjà effectué
  5. Faire un virement automatique bancaire

Les prélèvements automatiques sont bien pratiques. Sur des dépenses récurrentes, comme l’électricité, le téléphone ou même les impôts, le créancier se paye lui-même après avoir émis sa facture. C’est utile, et permet de libérer son esprit à autre chose plutôt que de penser périodiquement à payer des factures.

Quand une société demande à être payée par un virement automatique ou un prélèvement, la démarche psychologique, mais surtout juridique n’est pas du tout la même.

Qu’est-ce que ça change, d’être en prélèvement ou faire un virement automatique ?

Oui, au final, la société recevra régulièrement une somme d’argent qui lui est due en échange d’un bien ou service, mais en cas de litige, ça ne se passe pas du tout de la même façon si on est en prélèvement bancaire ou en virement automatique.

Prélèvement bancaire abusif ou non autorisé

Quand on est victime d’un prélèvement abusif, parce qu’on a payé quelque chose qui n’aurait jamais du l’être, le problème, c’est qu’il est difficile de récupérer son argent ou, au moins, d’obtenir un remboursement.

Ce sont ces raisons qui nous amènent à bloquer les paiements automatiques et à leur préférer les virements. Aucun organisme ne peut obliger son débiteur à mettre en place des prélèvements automatiques, ni même à facturer les moyens de paiement alternatifs, c’est la Loi.

Chaque créancier doit proposer au moins deux modes de paiement.

Faire un virement automatique au lieu d’un prélèvement bancaire ?
Signature de l’autorisation de prélèvement.

Révoquer un prélèvement automatique

Le prélèvement automatique ne devrait être réservé qu’aux personnes qui ne veulent plus se soucier de payer chaque mois une dépense récurrente, mais variable. Typiquement, la facture du téléphone ou du mobile, qui change chaque mois.

Vous avez une tranquillité vis-à-vis de la routine du paiement, mais le jour où SFR ou Orange vous prélèvent une somme indue (soit disant parce que vous avez fait un appel de 24 heures en Australie avec votre mobile…), vous aurez beaucoup de mal à récupérer votre argent, qui va peut-être vous manquer à ce moment là précis.

C’est la seule justification possible à un prélèvement automatique.

Lorsqu’un paiement se fait tout les mois par exemple, avec toujours la même somme, qui ne varie pratiquement jamais sauf cas très exceptionnel, il faut opter, toujours, pour le virement automatique. Vous avez la même tranquillité au moment de payer, le stress en moins d’être victime d’une erreur bancaire.

Si vous avez déjà signé votre autorisation de prélèvement SEPA, la première chose à faire est de le révoquer auprès de votre créancier. Il est le seul détenteur du mandat de prélèvement, contrairement à autrefois, où la banque du débiteur disposait également d’un mandat.

En passant par sa banque, on fera alors une opposition ou un rejet de prélèvement.

La différence entre les termes se situe dans les délais. Une opposition se fait bien avant la présentation de la facture à payer automatiquement. On demande à la banque d’empêcher le prélèvement avant même qu’il ne se présente. L’autorisation de prélèvement automatique existe toujours chez le créancier.

Le rejet de prélèvement bancaire a lieu une fois la facture présentée : on demande à la banque de revenir sur le paiement, et ainsi de recréditer le compte. Avec cette option, l’autorisation est toujours valable. Le rejet comme l’opposition peuvent générer des frais bancaires, variables suivant les banques.

La révocation auprès du créancier annule purement et simplement notre autorisation de prélèvement. Le créancier ne pourra plus présenter de factures à payer automatiquement.

Révocation de prélèvement en ligne

Il n’y a pas de règle définie pour pouvoir effectuer soi-même une révocation de prélèvement en ligne. Tout dépend du fournisseur de service : EDF, Orange, SFR…

Rejet de prélèvement en ligne

Tout va dépendre de sa banque et des services en ligne que l’accès au comptes bancaires sur Internet la banque permet. Le plus simple est de simplement contacter son conseiller bancaire attitré, et lui demander de rejeter le prélèvement automatique pour le créancier voulu.

Pour prendre des exemples concrets, chez LCL, je peux consulter tous mes prélèvements automatiques en cours directement sur leur site, mais je ne peux pas m’y opposer. Pour bloquer le paiement des impôts, qui voulaient me débiter par erreur deux fois les impôts à payer, j’ai du contacter mon conseiller par email.

Chez la Société Générale, c’est un peu différent et un peu plus pratique : on peut consulter les prélèvements automatiques, mais également « contester le créancier », directement en ligne.

Dans tous les cas, je conseille toujours de vérifier qui a accès au prélèvement automatique, on peut être surpris. On peut y trouver d’anciens fournisseurs qui peuvent toujours débiter notre compte courant, alors même que nous avions résilié le contrat avec eux. C’est par exemple très souvent le cas avec les opérateurs téléphoniques. Au moment de changer entre SFR et Orange, je me suis aperçu plusieurs années plus tard que SFR pouvait toujours me prélever: je n’avais jamais révoqué l’autorisation de prélèvement automatique.

Lettre d’annulation de prélèvement

Pour ceux qui ne disposent pas d’Internet ou de la possibilité d’arrêter en ligne leurs prélèvements, il faut utiliser l’ancienne méthode: écrire une lettre d’annulation de prélèvement, que l’on envoie à son créancier en recommandé avec accusé de réception.

La révocation étant faite, il faut maintenant payer la société malgré tout, n’est ce pas ? Sauf si vous voulez que l’on vous coupe le téléphone ou avoir les huissiers de justice sur le dos. La Loi est claire à ce sujet : elle prévoit au moins deux moyens de paiement différents obligatoires. Vous pouvez donc tout à fait envisager de payer par chèque ce qui était auparavant prélevé automatiquement chaque mois. Sans frais, sans pénalité. Les clauses de contrat qui stipulent un seul moyen de paiement sont abusives.

Pour le virement automatique, c’est un peu plus corsé : personne n’est obligé de fournir son RIB. Hors, sans RIB, vous ne pouvez plus effectuer de paiement automatique.

Frais de rejet ou d’opposition de prélèvement

Si la demande de rejet de prélèvement a été effectuée au préalable, avant la demande de paiement du créancier (au moins 10 jours en règle générale), il n’y a en principe pas ou très peu de frais à payer.

Si en revanche le rejet de prélèvement a été provoqué par un solde insuffisant, la banque peut engendrer des frais, parfois assez importants. Ils ne peuvent toutefois pas dépasser le montant du prélèvement et dans la limite de 20 euros.

Mieux vaut au final faire une demande de modification de moyens de paiements auprès du créancier, tout en révoquant en même temps l’autorisation de prélèvement automatique.

Délai pour un rejet de prélèvement, tardif ou déjà effectué

Il est possible de contester un prélèvement autorisé en cours ou même déjà effectué, mais dans un délai légal de 8 semaines après la date du débit. Pour les prélèvements non autorisés, et par conséquent illégaux, le délai est beaucoup plus long : 13 mois.

Il faut compter une dizaine de jours après la demande de rejet pour récupérer son argent.

Faire un virement automatique bancaire

Le transfert bancaire, c’est un ordre d’envoi d’argent de votre part (vous êtes donneur d’ordre), de votre compte en banque vers un autre compte de votre choix (le bénéficiaire), qu’il soit dans la même banque ou non, en France ou à l’étranger. Le virement bancaire possède plusieurs formes, aussi variées que de possibilités d’achat.

Il faut donc distinguer plusieurs types de virements bancaires, suivant l’endroit où se trouvent les comptes en banque.

  • Virement interne : c’est un virement entre deux comptes de la même banque.
  • Virement domestique : c’est un virement entre deux comptes en banque d’un même pays.
  • SEPA Credit Transfert (virement Union Européenne) : virement réalisé entre deux pays de l’UE inférieurs à 50000 euros.
  • Virement international : transfert d’argent entre deux pays. Le plus souvent, les banques utilisent le réseau interbancaire SWIFT (Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication) pour faire un transfert d’argent international.

Mais il faut aussi distinguer les virements ponctuels des permanents. Un virement ponctuel ou virement simple, comme son nom l’indique, n’aura lieu qu’une fois, tandis que le virement permanent est un virement automatique : chaque mois par exemple, votre banque verse de l’argent sur tel compte bancaire de votre choix.

On le voit, le virement bancaire est beaucoup plus sûr de la part du payeur que le prélèvement : ici, on est donneur d’ordre, avec un contrôle total de ce qui sort du compte en banque : on arrête à tout moment le paiement automatique. Rien ne peut être prélevé en plus que ce qui a été prédéfini à l’avance.

Pour faire un ordre de virement, il faut en informer par écrit sa banque, en lui donnant le Relevé d’Identité Bancaire (RIB) ou un Numéro de compte bancaire international (IBAN) du bénéficiaire. Sur l’ordre de virement sont précisés la périodicité et le montant à payer. Le transfert d’argent pourra alors avoir lieu. L’ordre de virement peut également être effectué par téléphone, en téléphonant à son banquier, ou par Internet. Pour ma part, je trouve qu’il est préférable de garder une trace écrite de notre ordre de virement.

Les avantages du virement

Il permet de faire des paiements à distance, même vers l’étranger, sans avoir à transporter d’argent liquide ou de risquer qu’un chèque se perde dans le courrier.

Contrairement aux chèques, l’absence de provisions suffisantes n’entraîne pas un fichage à la banque de France : l’ordre de virement ne sera juste pas réalisé.

Article L122-3 du code de la consommation

Modifié par LOI n°2014-1545 du 20 décembre 2014 – art. 54
Il est interdit d’exiger le paiement immédiat ou différé de biens ou de services fournis par un professionnel ou, s’agissant de biens, d’exiger leur renvoi ou leur conservation, sans que ceux-ci aient fait l’objet d’une commande préalable du consommateur.

La violation de cette interdiction est punie des peines prévues aux articles L. 122-12 à L. 122-14.

Tout contrat conclu consécutivement à la mise en œuvre de la pratique commerciale illicite visée au premier alinéa du présent article est nul et de nul effet.

Le professionnel doit, en outre, restituer les sommes qu’il aurait indûment perçues sans engagement exprès et préalable du consommateur. Ces sommes sont productives d’intérêts au taux légal calculé à compter de la date du paiement indu et d’intérêts au taux légal majoré de moitié à compter de la demande de remboursement faite par le consommateur.

Le présent article s’applique également aux contrats portant sur la fourniture d’eau, de gaz ou d’électricité lorsqu’ils ne sont pas conditionnés dans un volume délimité ou en quantité déterminée ainsi que sur la fourniture de chauffage urbain et de contenu numérique non fourni sur support matériel.

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Halte au prélèvement automatique, vive le virement bancaire ! : l'avis d'eKonomia

eKonomia - Prêt et crédit
Le prélèvement automatique, c'est pratique, le virement automatique, c'est mieux !

C’est à la suite de ce topic sur un forum parlant de surendettement que j’ai rédigé cet article. Je n’avais pour ma part jamais vraiment réfléchi à ce problème, alors que j’ai presque tout en prélèvement automatique ! Connaître ces subtilités permet de se prémunir contre de futurs désagréments, et surtout, donner un signal assez fort aux prestataires de services, qu’ils soient de crédit ou de téléphonie, que non, on ne fait pas ce qu’on veut avec notre argent.

Les organismes de crédit sont très discrets au niveau des différents moyens de paiement possibles, ne proposant la plupart du temps que des prélèvements automatique. Il faut être vigilant, et faire une demande pour obtenir un autre moyen de paiement.

Faites l’expérience et cherchez un peu les modalités de remboursement de Cetelem, de Cofinoga, de Cofidis et des autres, vous allez sans doute avoir des questions. J’invite par ailleurs tout le monde à partager son expérience à ce niveau, avez-vous réussi à payer d’une autre façon que par prélèvement automatique ?

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  1. kensara dit :

    Désormer, je refuse tous les prélévements. A cause de certains fournisseurs (loyer, assurance, téléphonie et bien d’autres).Interdictions bancaire suivi de serieux problèmes. Ma parole à croire que les banques sont de meches….Astuce, dire oui, au prélévement durant 3 mois (la confiance s’installe) et puis insister(avant 1 mois, auprès de sa banque),d’interdire touts les prélévements.Mettre, en place sa gestion de virement (de plus votre banque vous le propose MDR). De, ce, fait, je gere mieux mon ARGENT!!!! . Ils ont besoins de nous, soyons plus dominant et non dominé……

  2. Thomas dit :

    Deux petites précisions :

    – l’article 7 de la loi n°92-60 du 18 janvier 1992 renforçant la protection des consommateurs a été abrogé par la loi n°93-949 du 26 juillet 1993. Le contenu de cet article demeure cependant et se retrouve aux articles L.122-3 et suivants du Code de la consommation.

    – cette protection s’applique aux ventes sans commande préalable (pas le cas si une demande d’intervention a été émise). La charge de la preuve de la commande expresse et préalable pèse sur le professionnel.

    Bonne journée

  3. JD65 dit :

    Bonjour,
    Ma question est sur le prélèvement automatique que peut imposer un organisme de crédit, ce mode de paiement peut-t-il être obligatoire ? J’ai toujours tout payé par chèque et je souhaiterai continuer, mais cela semble poser problème.
    Merci pour votre réponse.

  4. YaIl dit :

    Bonjour,
    Si on vérifie les textes, n s’aperçoit que l’article de LOI no 92-60 du 18 janvier 1992 renforçant la protection des consommateurs auquel vous faites référence a été abrogé par la Loi n°93-949 du 26 juillet 1993 – art. 4 (V) JORF 27 juillet 1993

    Auriez-vous un autre texte sur lequel s’appuyer ?
    Merci d’avance

  5. Jean STONE dit :

    Bonjour,
    Je ne paie mes fournisseurs d’abonnements ou d’achats par correspondance que par virement bancaire. Je leur demande un RIB et le porte personnellement à ma banque qui l’enregistre définitivement et sans risque de fishing. Il me reste à payer par virement-internet comme bon et quand me semble ce qui leur est dû. Le problème est que certains refusent ce mode de paiement. Je considère alors que ces commerçants sont peu dignes de confiance, prêts à piocher dans votre compte s’ils avaient bénéficié d’un ordre de prélèvement bancaire. Je les quitte.
    Reste les téléphones mobiles et autres société qui vous imposent le prélèvement. Rien ne vous empêche de remettre en cause le prélèvement par la suite mais il faudra proposer un autre mode de paiement (par chèque) au risque de voir coupé votre téléphone à chaque fois que vous aurez un ou deux jours de retard (ou qu’ils auront perdu votre chèque). Alors, peut-être faut-il choisir un fournisseur de confiance qui ne pose pas de problèmes techniques et pour lequel vous n’aurez pas de raison de retenir un règlement?
    SUGGESTION : Pourquoi ne pas publier une liste blanche des sociétés qui acceptent le virement automatique en échange du prélèvement? Ça inciterait ainsi les « mauvais encaisseurs » à s’améliorer.

  6. linarda dit :

    bonjour,
    voilà moi j ai envoyé a ma banque une revocation permanente de prélèvements , la c est dure car après 3 envois ils n ont sois disant toujours rien reçu , quand aux créanciers j ai envoyé par lettre recommandé ma demande apparement ils s en foutent car il essaye de prélever quand même donc commissions d impaye pour la banque et frais et suppl pour le créancier, et ceux qui on accepté bin me font payer des surprimes car ça leurs fait des frais , qu ils disent pourquoi je ne veux plus de prélèvement car certain n ont pas reçu d autorisation et prélève quand même d autre prennent plusieurs fois sur le mois et les factures on les reçois toujours après le prélèvement et puis c est mon compte et un prélèvement c est comme si on donnait une procuration et le créancier se sert a sa guise mince c est notre argent pas le leurs merci

  7. SHANTI 49 dit :

    En surendettement j’ai fait une révocation pour tous mes créanciers, afin de maitriser à la fin du plan les remboursements. Maintenant je voudrais mettre en place un accord ; comment faire pour mettre en place un virement automatique ? Eux me demandent une autorisation de prélèvement (chantage au refus d’accord ?)
    Merci pour votre aide

    Shanti49

  8. larbi jean dit :

    ayant lu votre article concernant la très nette différence entre une autorisation de prélèvement, et un virement automatique, (je pense particulièrement aux opérateurs téléphonique quel qu’il soit , s’autorise des facturations non seulement insolite, mais le plus souvent inexplicable, qu’importe ils nous aurons prélevé et récupéré l’indu est une galère pour qui tout simple citoyen ne s’aventure, et le gagnant est toujours le même le préleveur.

    Ma Question est de savoir quel démarche entreprendre pour pouvoir faire un virement automatique près de son créditeur, notre banque a cet effet n’est elle pas la pour nous conseiller.
    J’envisage très prochainement de changer d’opérateur téléphonique fixe adsl et mobile, comment faire pour lui demander d’accepter le virement et quel formulaire ce dernier doit fournir a ma banque.

    Merci de me transmettre au plus tot vos commentaires

  9. dalou dit :

    bonjour, comment obtenir des ribs de certains créanciers pour mettre en place des ordres de virement plus sûr que les prélevements car très dangereux, les créanciers peuvent se servir comme il veut.
    Merci de me répondre.

  10. Rock dit :

    Bonjour,
    j'attend un virement bancaire qui vient du Gabon pour la Chine.Ce dernier a ete effectue depuis le lundi 17 janvier et aujourd'hui nous sommes au 22 du meme mois.Qu'est ce qui peut expliquer ce retard?
    mon inquietude est du au fait que ma banque en chine n'a ni RIB ni IBAN juste un SWIFT.
    merci.

  11. Jean dit :

    Bonsoir,

    est-il possible de domicilier les factures EDF,téléphone,Eau etc
    sur une banque à l'étranger (EU) par prélèvement automatique ?

    Merci


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